Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET
Société Jean Rousseau & Fils

Numéro de dépôt :
955702
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET

Déposée le 14 mai 1976 par Société Jean Rousseau & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Jean Rousseau & Fils domicilié(e) (soc. an.), 101, rue de Paris, Mormant (Seine-et-Marne). - France.

La marque SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET est expirée depuis le 14 mai 1986.

Société Jean Rousseau & Fils a également déposé les autres marques suivantes : RM , SUCRE D ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET


Société Jean Rousseau & Fils - (soc. an.), 101, rue de Paris, Mormant (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Confiseries.